Nombre: 4078728
Country: France
Source: TED
Fourniture pièces détachées de rechange et d"accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l"entretien du Parc Auto — relance lots 3 et 4.
La présente consultation concerne uniquement la relance du lot 3 et du lot 4 suite à appel d"offres déclaré Infructueux. La consultation initiale concernait la fourniture de pièces détachées de rechange et d"accessoires neufs, pour des véhicules de tourisme, utilitaires, poids lourds et autocars nécessaires à l"entretien du Parc Auto de la Ville de Toulon (83) en 9 lots.
Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3,5 t de marque exclusive Peugeot
Direction logistique sur le site du par auto: 257 avenue de Claret, 83200 Toulon - Service propreté des espaces publics: chemin de Tombouctou, Quartier de Lagoubran, 83200 Toulon.
Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Peugeot d"un PTAC < à 3,5 t.
La durée d"exécution de chaque accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Il s"agit d"un accord-cadre à commande (montants minima et maxima annuels) fixant: montant mini: 4 500 EUR TTC, montant maxi: 18 000 EUR TTC. S"agissant d"un marché ayant pour objet l"achat de fournitures standardisées dont la qualité est insusceptible de variation d"un opérateur à l"autre, le marché a été attribué sur la base du seul critère prix.
Pièces détachées captives pour les véhicules < à 3,5 t de marque exclusive Citroën
Concerne la fourniture de pièces détachées dites captives de marque exclusive Citroën d"un PTAC < à 3,5 t.
La durée d"exécution de chaque accord cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité.
Il s"agit d"un accord-cadre à commande (montants minima et maxima annuels) fixant: montant mini: 3 500 EUR TTC, montant maxi: 14 000 EUR TTC. S"Agissant d"un marché ayant pour objet l"achat de fournitures standardisées dont la qualité est insusceptible de variation d"un opérateur à l"autre, le marché a été attribué sur la base du seul critère prix.
Modalités d"introduction de recours:
Voie de recours:
Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
Référé contractuel (CJA, art. L 551-13 et suivants);
Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.