Nombre: 2832839
Country: France
Source: TED
Exploitation et de maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC) des DTSE et DTVM — 5 lots.
Les prestations relevant de la présente consultation sont réparties en 5 lots. Chaque lot donnera lieu à l"établissement d"un accord-cadre distinct conclu sans montant minimum et sans montant maximum au sens des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Pour chaque lot, l"offre présentée par le candidat devra porter sur l"ensemble des prestations objet de ce lot.
Les marchés subséquents pourront comprendre des prestations annualisées avec un engagement annuel et des prestations ponctuelles réalisées sur bons de commande.
Pour chaque lot, l"accord-cadre prend effet à compter du 1.7.2017, ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu"au 30.6.2022.
Choisy — L21
Exploitation et de maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC) des DTSE et DTVM.
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d"éventuels achats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires sans nouvelle mise en concurrence.
Rousselle — L22
Bédier — L23
Geoffroy-Saint-Hilaire — L24
Champigny — L25
Les accords-cadres et leurs marchés subséquents, ci-dessous, ont été signés le 30.5.2017:
Lot L21.
Accord-cadre: 2017/A0199.
MS1: 2017/C5114.
MS2: 2017/M0200.
Lot L22.
Accord-cadre: 2017/A0201.
MS1: 2017/C5115.
MS2: 2017/M0202.
Lot L23.
Accord-cadre: 2017/A0203.
MS1: 2017/C5116.
MS2: 2017/M0204.
Lot L24.
Accord-cadre: 2017/A0205.
MS1: 2017/C5117.
MS2: 2017/M0206.
Lot L25.
Accord-cadre: 2017/A0207.
Ms1: 2017/C5118.
Ms2: 2017/M0208.
Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la Direction juridique et de la commande publique de Paris Habitat-OPH — 21 bis rue Claude Bernard — 75253 Paris Cedex 05.
Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres et de leurs marchés subséquents, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l"adresse précisée par le demandeur.